Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" procedé FRITLIGHT "
Patrice LALONDE
Serge CARPENTIER

Numéro de dépôt :
99797263
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque " procedé FRITLIGHT "

Déposée le 14 juin 1999 par Patrice LALONDE et Serge CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " procedé FRITLIGHT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont Patrice LALONDE, domicilié(e) 1 rue du Manoir, 27930 GAUCIEL - France et Serge CARPENTIER, domicilié(e) 13 rue Rollette, 27190 PORTES, agissant en noms et pour le compte de la Société CARLA Industries en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LALONDE - France.

La marque " procedé FRITLIGHT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " procedé FRITLIGHT " est expirée depuis le 14 juin 2009.

Patrice LALONDE a également déposé les autres marques suivantes : CARLA


Patrice LALONDE - 1 rue du Manoir, 27930 GAUCIEL - France

Serge CARPENTIER - 13 rue Rollette, 27190 PORTES, agissant en noms et pour le compte de la Société CARLA Industries en formation - France


Patrice LALONDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Friteuse électrique pour cuire des frites surgelées, congelées, ou dites " fraîches ", ainsi que des pommes noisettes surgelées ou congelées sans adjonction supplémentaire d'huile ou de matières grasses. Pomme de terre surgelées, congelées ou " fraîches " sous toutes ses formes à savoir principalement les frites. Pomme de terre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.